Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRES ROTIES
Numéro de dépôt :
1435427
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
25/08/1993
Présentation de la marque TERRES ROTIES
Déposée le 25 août 1983 par SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « TERRES ROTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRES ROTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ROTIES est expirée depuis le 25 août 1993.
SOCIETE VINS DE LA CRAFFE (S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15